Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE PAS CHERE
PAVILLON PREVOYANCE, Union régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3775383
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
MUTUELLE PAS CHERE de PAVILLON PREVOYANCE

Présentation de la marque MUTUELLE PAS CHERE

Déposée le 15 octobre 2010 par la société PAVILLON PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE PAS CHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société PAVILLON PREVOYANCE domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 978 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLON PREVOYANCE domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque MUTUELLE PAS CHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE PAS CHERE est expirée depuis le 15 octobre 2020.

PAVILLON PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DENTAIRE , UNO , mutuelle-internet.com La mutuelle qui donne du temps à vos passions , GROUPE PAVILLON PREVOYANCE GPP , VITAS , MUTUELLE OPTIQUE , Pavillon Prévoyance , INSURANCE CONSEILS Le courtage pour les Pro , I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO , GARANTIE REFLEX


PAVILLON PREVOYANCE, Union régie par le Code de la Mutualité - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France - SIREN 442978086


PAVILLON PREVOYANCE - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Banque directe, services de financement, constitution ou investissement de capitaux. Placements de fonds.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.